RGPD & Sécurité?

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Signer votre accord spécifique de traitement des données avec Doctena

 

Introduction

Ce document est destiné aux clients (praticiens) futurs et existants ainsi qu’aux partenaires de la passerelle. Il décrit où, pourquoi et comment Doctena S.A. et ses filiales mettent en œuvre la Sécurité et la Conformité pour les services qu’elles offrent.

Le document commence par la partie conformité, en décrivant les différents rôles et responsabilités que les patients, les praticiens, les partenaires de la passerelle et Doctena assument dans le cadre de la RGPD Cette partie met également en évidence certains éléments importants sur la façon dont nous faisons respecter la conformité à l’aide d’accords de traitement des données.

La deuxième partie du document se concentre sur la façon dont Doctena met en œuvre la sécurité tant au niveau technique qu’au niveau de l’entreprise en s’assurant que vos données sont protégées conformément aux normes de l’industrie.

Conformité

RGPD

Le règlement général sur la protection des données (RGPD) place la barre très haut en ce qui concerne la protection de l’intégrité de l’individu dans l’UE. Le GDPR est le règlement européen pour la protection des données personnelles, qui s’applique à toutes les organisations (y compris les cabinets médicaux) opérant au sein de l’UE, mais aussi à toutes les organisations hors UE qui traitent des données de personnes dans l’UE. La définition des données personnelles dans le cadre de la RGPD a été réduite à ” toute information permettant d’identifier une personne “. L’objectif de RGPD est d’harmoniser les lois sur la protection des données dans tous les pays membres de l’UE afin de renforcer l’intégrité de l’individu. La loi est en vigueur depuis le 25 mai 2018.

GDPR s’applique aussi bien aux responsables du traitement des données qu’aux sous-traitants. Le contrôleur des données est la partie qui détermine les buts et la manière dont les données personnelles collectées sont traitées. Alors que le responsable du traitement est un tiers qui traite les données personnelles pour le compte du responsable du traitement. Doctena est très clair et transparent sur ce point : Le praticien est le responsable du traitement et le propriétaire des données de son patient ou de son rendez-vous.

Rôles et responsabilités

Doctena est à la fois un responsable de données et sous-traitant mais pour des parties différentes des données.

  1. En tant qu’entreprise de calendrier en ligne fournissant un service aux praticiens, Doctena agit principalement en tant que sous-traitant de données. Nous traitons les données pour le compte du praticien qui définit ce qui se passe avec ces données (modification, suppression, transfert, droits RGPD?) et le praticien reste propriétaire des données. Ces données comprennent le profil du patient, les données relatives aux rendez-vous et les notes facultatives du médecin/patient liées aux rendez-vous. Ceci est également valable lorsque le praticien met en place une synchronisation avec nos services en utilisant un fournisseur de passerelle.
  2. Pour les patients ayant un compte Doctena, Doctena joue le rôle de responsable du traitement uniquement pour les données du compte (préférences, nom, adresse, téléphone, email, adresse, évaluations, etc.) qui ne sont là que pour faciliter la gestion des rendez-vous du patient en utilisant nos services en ligne. Lors de chaque réservation, nous copions essentiellement les données du compte Doctena dans le profil du patient et le rendez-vous du médecin, à partir duquel cette copie devient contrôlée par le praticien. Dans le cadre du compte Doctena, nous contrôlons également un lien logique avec les rendez-vous du médecin, ce qui nous permet de montrer les praticiens et les rendez-vous du patient.

Different flows of information

Dans le diagramme ci-dessous, vous voyez les trois façons dont les renseignements personnels peuvent passer du patient à nos systèmes.

Patient

Le patient est la personne qui utilise les services de Doctena directement ou indirectement via le praticien pour trouver et gérer son rendez-vous médical. En termes de RGPD, le patient est toujours la Sujet des données (propriétaire final des données personnelles) et a toujours le droit de définir ce qu’il advient de ses données, à moins qu’il n’y ait des obligations légales à la demande (par exemple, une ordonnance du tribunal, une enquête pénale, …)

Praticien

Le praticien est la personne physique ou morale qui sous-traite à Doctena pour lui fournir un agenda en ligne et pour collecter les données relatives aux patients. Le praticien est le destinataire final des données du patient (MEDECIN-PATIENT) et définit le but du traitement et de la collecte des données. Il lui appartient de s’assurer que les données du patient sont traitées de manière sécurisée et conformément à la réglementation lors de la sélection de sous-traitants tels que Doctena ou un partenaire du portail connecté à Doctena. Cette sécurisation se fait en toute confiance et par l’utilisation de conventions de traitement des données fournies par Doctena qui définissent clairement ce que Doctena est autorisé à faire avec les données au nom du praticien, et quel est le niveau de sécurité que Doctena met en œuvre pour protéger ces données.
En termes de RGPD, le praticien est toujours le responsable du traitement (responsable principal) des données du patient et des données relatives aux rendez-vous (MEDECIN-PATIENT).

Partenaire de passerelle

De nombreux logiciels médicaux existent et sont utilisés par les cabinets médicaux en interne. Les partenaires de la passerelle sont des personnes morales (parfois les mêmes que le fournisseur du logiciel médical)
qui sont spécialisés dans la liaison de certaines données du logiciel médical avec les services de Doctena. Pour les intégrations avec Doctena, seules les données du praticien (MEDECIN-PATIENT) sont concernées. Cela peut se faire du logiciel médical vers Doctena, de Doctena vers le logiciel médical, ou dans les deux sens selon les besoins du praticien. Doctena fournit également des plugins externes comme des synchronisations de calendriers (par exemple Cronofy) qui synchronisent les agendas Doctena pour Exchange, Gsuite, outlook, … qui sont également considérés comme des partenaires de passerelle.

En termes de RGPD, les partenaires du Gateway sont toujours des sous-traitants du praticien. Le praticien doit avoir une convention de traitement des données avec le partenaire de passerelle dans laquelle le
définit clairement ce qui peut être fait avec leurs données, dans quel but et comment elles sont sécurisées. Les partenaires de la passerelle sont considérés par Doctena comme un sous-traitant du praticient qui a reçu les sécrets ou l’autorisation d’agir en leur nom. Par conséquent, aucune convention particulière de traitement des données n’est requise entre Doctena et le partenaire Gateway, sauf si un traitement particulier de données personnelles supplémentaires est impliqué et nécessite un arrangement supplémentaire.

Doctena

Le groupe Doctena désigne Doctena S.A. et ses filiales dans les différents pays :

  • Doctena SA – 6 Rue Adolphe, L-1116 Luxembourg (Luxembourg)
  • Doctena Austria (formally a3L e-solutions) – Mooslackengasse 17, A-1190 Wien (Austria)
  • Doctena Belgium Sprl – Square de Meeus 37, B-1000 Bruxels (Belgium)
  • Doctena Switzerland GmbH – Hagenholzstrasse 83b, 8050 Zürich (Switzerland)
  • Doctena Germany GmbH – Platz vor dem Neuen Tor, 10115 Berlin (Germany)
  • Doctena Netherlands BV – Barbara Strozzilaan 201, 1083 HN Amsterdam (Netherlands)
  • Doctena Afspraken Sprl – Square de Meeus 37, B-1000 Bruxels (Belgium)

Accord sur le traitement des données

Doctena se conforme aux normes établies dans le règlement et nos Conditions d’utilisation et notre Politique de confidentialité décrivent comment nous respectons les droits de nos utilisateurs.

Nous avons préparé un accord de traitement des données (DPA) qui est le même pour tous nos clients, que vous pouvez signer en tant que praticien (responsable du traitement des données) avec Doctena (sous-traitant des données) pour définir comment Doctena est autorisé à utiliser vos données. Dans le cadre de RGPD, les praticiens sont tenus d’avoir un tel accord avec tous leurs sous-traitants pour se conformer à la réglementation, et vous devriez l’ajouter à votre propre documentation RGPD. Le DPA décrit les termes de RGPD, les rôles et les obligations du traitement des données tant pour le sous-traitant que pour le responsable du traitement. Elle comprend la plupart des informations que nous décrivons dans cet article.

Signer votre accord spécifique de traitement des données avec Doctena 

Télécharger en PDF l’accord spécifique de traitement des données avec Doctena

Si vous utilisez une intégration de passerelle dans notre système, vous devez vous assurer que vous avez un accord de traitement de données en place avec cet intégrateur dans lequel vous donnez clairement le mandat à l’intégrateur que vous en tant que contrôleur de données permettez au intégrateur d’agir en votre nom sur vos ressources Doctena

Activités de traitement

Doctena définit les services suivants comme faisant partie des activités de traitement sous-traitées qui doivent toujours être prises ensemble :

   (i)    Gestion des données du patient concernant son rendez-vous médical et les services de suivi
   (ii)   Gestion de l’agenda/calendrier du médecin
   (iii)  Gestion de l’infrastructure informatique, du logiciel, de la maintenance et de l’administration en lien avec les services visés dans l’Accord principal.

La nature des opérations effectuées sur les données aux fins des points (i), (ii) et (iii) est la suivante :

  • Collecte, conservation et modification d’informations personnelles du patient, requises par le médecin en vue d’organiser le rendez-vous
  • Recherche du compte patient à partir de l’une de ses données à caractère personnel conservées
  • Communications avec la Personne concernée au sujet de son rendez-vous en utilisant l’adresse de courrier électronique ou le numéro de téléphone (mobile)
  • Importations de données dans les services de Doctena au moyen des données structurées transmises par le médecin (ex. Onboarding)
  • Sauvegarde automatique des données

La catégorie de Personnes concernées est : Patients.

Afin de fournir les services mentionnés aux points (i), (ii) et (iii), le Sous-traitant est autorisé à traiter, pour le compte du Responsable du traitement, les catégories de données à caractère personnel nécessaires suivantes, en fonction des données transmises par le Responsable du traitement et/ou la Personne concernée :

  1. Données à caractère personnel d’identification : nom, titre, adresse électronique, adresse (privée et professionnelle), anciennes adresses, numéro de téléphone (mobile) (privé et professionnel), identifiants attribués par le Responsable du traitement
  2. Renseignements personnels : âge, sexe, date de naissance, lieu de naissance, bureau d’enregistrement et nationalité
  3. Données d’identification électronique : adresses IP, cookies, moments de connexion, signature électronique
  4. Données relatives aux soins : données relatives aux ressources et procédures utilisées pour les soins médicaux et paramédicaux des patients (ex. notes du médecin/patient, raison de visite)
  5. Renseignements concernant les autres membres de la famille ou du ménage : enfants, personnes à charge, autres membres du ménage, informations relatives aux parents et proches
  6. Pseudonymisation : contrôles visant à protéger la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données (ex. Mot de passe hashé)
  7. (seulement si l’option est activée) Données d’identification : émises par les services publics, ex. numéro d’identification national, numéro de sécurité sociale, numéro de carte d’identité, passeport

Consentement du patient

Tous les rendez-vous pris par le biais de notre site Web ou des widgets que vous intégrez dans votre propre site Web, informent le patient sur la politique de confidentialité et sur le fait que Doctena traite les données médicales au nom du praticien. Nos services recueillent et conservent ce consentement, facilitant ainsi ce processus au nom du praticien. Le praticien est responsable de la gestion de ce consentement lorsque le rendez-vous n’est pas pris en ligne et lorsqu’il est introduit dans nos systèmes à l’aide d’un fournisseur de passerelle.

Les sous-traitants de Doctena

Lorsque nous travaillons avec des partenaires ou des sous-traitants externes, nous exigeons qu’ils appliquent au moins les mêmes normes de sécurité que nous. Nous ne voulons pas avoir de maillons faibles dans nos chaînes de production et d’exploitation en ce qui concerne la sécurité. Doctena publie une liste de ses propres sous-traitants (cloud, sms, messagerie…) dans le cadre de son contrat de traitement de données. Ces sous-traitants ont été sélectionnés sur la base de leur respect des règles de sécurité et de confidentialité. Nous maintenons nos propres contrats de traitement de données avec chacun de ces sous-traitants, dans lesquels nous définissons l’objectif du traitement et où nous appliquons au moins le même niveau de sécurité et de confidentialité que celui promis aux praticiens dans le contrat principal de traitement de données. Les sous-traitants de Doctena s’interdisent de traiter ou de transférer des données dans un pays tiers (pays hors UE/EEE, sauf s’ils disposent d’une décision d’adéquation valide de la Commission Européenne sur la protection des données personnelles). Tout changement de responsable de traitement (sous-traitant) de Doctena sera communiqué à tous les responsables de traitement (praticiens) qui disposent d’un délai de 14 jours pour s’opposer à ce changement avant qu’il ne soit mis en œuvre.

Conservation des données

En raison des obligations légales de conservation des données médicales dans les différents pays où Doctena est actif, nous avons décidé que toutes les données sont conservées pendant 10 ans puis anonymisées automatiquement. Les données peuvent également être anonymisées à tout moment par le praticien à l’aide de l’agenda en ligne.

Droits des sujets de données

Afin de permettre aux patients et aux praticiens de répondre plus facilement aux questions fréquemment posées concernant la GDPR et de leur permettre d’exercer leurs droits, nous avons mis en place notre propre centre de confidentialité Doctena. Notre centre de confidentialité vous posera quelques questions pour vous aider à vous diriger rapidement vers l’information que vous recherchez.

Ouvrir le centre de confidentialité Doctena

Lorsque nous recevons des demandes d’exécution de droits RGPD (droit de rectification, droit de suppression, …), ces demandes sont traitées et validées en interne par le responsable de la sécurité des informations (RSSI) ou un responsable du support spécialement formé. Si la demande est valide, deux types d’actions peuvent avoir lieu selon le type.

  • Pour les demandes relatives aux MEDECIN-PATIENTS, la demande est toujours transmise au responsable du traitement (praticien). Doctena n’exécutera la demande que si celui-ci donne son consentement explicite à l’action.
  • Pour les demandes liées à COMPTE-DOCTENA, la demande est exécutée sans l’intervention du praticien

Nous promettons dans notre politique de confidentialité des données que toute demande de ce type sera exécutée dans un délai d’un mois, ce qui donnera aux deux parties suffisamment de temps pour y répondre. Tout incident ou demande de sécurité important est transmis et suivi personnellement par notre CISO, ce qui garantit une réponse ou une action immédiate.

Notifications

Doctena informera le contrôleur (praticien) par e-mail de toute violation de données personnelles au plus tard 48 heures après en avoir eu connaissance. La notification sera envoyée avec toute la documentation nécessaire pour permettre au responsable du traitement (praticien), le cas échéant, de notifier cette violation à l’autorité de contrôle compétente.

Lieu de traitement et de stockage des données

L’infrastructure de serveurs de Doctena est hébergée sur Amazon Web Services et utilise uniquement des centres de données situés dans la région de Francfort (eu-central-1) pour garantir que les données ne quittent jamais l’UE. Amazon Web Services est entièrement conforme à la RGPD pour laquelle vous pouvez obtenir des informations supplémentaires sur le lien ci-dessous.

https://aws.amazon.com/blogs/security/all-aws-services-gdpr-ready/

Pourquoi un responsable externe de la protection des données ?

Nous aurions pu choisir d’assigner un DPO interne, mais comme nous voulions être très transparents envers les patients, les praticiens et les autorités, nous avons choisi d’assigner ce rôle à une société externe impartiale, spécialisée dans la protection des données et l’évolution de la réglementation. Cette société sert d’intermédiaire entre les personnes concernées (les patients) et Doctena afin de garantir la bonne exécution des droits du patient. En cas de non-respect par Doctena, le DPO a l’obligation d’en informer les autorités concernées. Cela nous oblige à rester au fait des exigences et de leurs audits annuels et nos réunions régulières aident Doctena à rester conforme.

Kemal Webersohn, LL.M

WS Datenschutz GmbH
Meinekestraße 13
10719 Berlin (Germany)

Fax : +49 30 88 72 07 88
Website: www.ws-datenschutz.de

Email :
privacy-belgium@doctena.com
privacy-netherlands@doctena.com
privacy-luxembourg@doctena.com
privacy-germany@doctena.com
privacy-austria@doctena.com
privacy-switzerland@doctena.com

Sécurité

Notre engagement en matière de sécurité

Chez Doctena, nous prenons la sécurité et la confidentialité très au sérieux. La confidentialité des données de nos clients et de leurs patients est de la plus haute importance pour nous, et en tant qu’entreprise, nous avons mis en place une série de mesures pour garantir la sécurité de ces données !

La sécurité n’est pas seulement un mot pour nous, mais un concept qui doit être pris en charge et mis en œuvre au quotidien. C’est pourquoi nous abordons la sécurité sous de multiples angles.

Des gens dévoués et des responsabilités

Doctena dispose d’un responsable de la sécurité de l’information (CISO) qui est un employé senior titulaire d’une maîtrise en sécurité et qui a une expérience professionnelle en sécurité informatique. Son rôle est de s’assurer que la sécurité reste un domaine d’intérêt quotidien. Il le fait en mettant en place des processus et des technologies ainsi qu’en coordonnant les différentes équipes et unités d’affaires autour de la sécurité. Il se rapporte directement à notre chef de l’information (CIO) et également au chef de la direction de notre groupe (CEO) pour s’assurer que l’accent est mis sur la sécurité dès le plus haut niveau de la direction.

Sécurité par conception

Chaque fois que nous innovons et travaillons sur de nouveaux produits et fonctionnalités, l’élément ” Sécurité ” est l’une des premières étapes de la liste de contrôle. Ainsi, nous pouvons être sûrs de concevoir nos produits en gardant la sécurité à l’esprit et de prendre les décisions technologiques et architecturales qui mènent à des mises en œuvre sécuritaires.

Infrastructure de sécurité multicouche

Nous utilisons plusieurs solutions standard bien connues de l’industrie pour vérifier et protéger en permanence nos plateformes contre les éventuels problèmes de sécurité :

  • Un pare-feu pour applications Web, qui est notre première ligne de défense contre les menaces courantes comme les attaques par déni de service distribué (DDOS) et les requêtes Web malveillantes. Cela inclut également le blocage automatique des sources de mauvaise réputation bien connues (par exemple, le web sombre) sur Internet.
  • Une plate-forme de tests de pénétration automatisés qui scanne régulièrement nos plates-formes et informe nos équipes de développement chaque fois qu’un nouveau risque de sécurité potentiel apparaît (par exemple, une vulnérabilité récemment découverte), afin que nous puissions immédiatement appliquer des mesures correctives.
  • Une plateforme d’analyse statique du code qui offre un niveau de sécurité encore plus élevé en examinant réellement notre code en constante évolution et en évaluant chaque point d’entrée possible dans notre application. Elle détecte et notifie à nos équipes de développement les endroits où elles auraient pu manquer quelque chose.
  • Nos outils d’analyse de composition logicielle nous permettent d’analyser les dépendances externes (bibliothèques) utilisées par notre code à la recherche de vulnérabilités.
  • Un système intelligent de prévention des attaques qui apprend le comportement normal en utilisant l’IA et nous avertit dès qu’une activité suspecte, hors du commun, est détectée sur la plate-forme. Ce système prévient automatiquement de tels risques de sécurité et informe notre équipe de sécurité de ces activités pour des actions de suivi.

Ces services ont un prix, et Doctena alloue une part importante de son budget informatique à ces outils de sécurité car nous comprenons l’importance que cela représente pour vous, mais aussi pour la survie de notre entreprise.

Pseudonymisation

  • Aucune donnée réelle sur les patients n’est utilisée dans nos environnements de test ou sur les appareils des développeurs locaux.
  • Notre département de business intelligence n’a accès qu’à des données totalement anonymes.
  • Nous n’envoyons jamais de courriels contenant des données personnelles des patients. Lorsque les données personnelles doivent être envoyées par e-mail, elles sont envoyées de manière anonyme.

Mises à jour de sécurité automatisées

Dans le cadre de notre système de déploiement continu, nous incluons les dernières mises à jour de sécurité de tous nos systèmes sur une base hebdomadaire, et pour la plupart même sur une base presque quotidienne. Cela signifie que même si nos équipes de sécurité n’ont pas à être au courant des nouveaux correctifs de sécurité, ils seront automatiquement inclus à chaque fois que nous déployons une nouvelle version de notre logiciel.

Cryptage

  • Toutes nos bases de données sont cryptées au repos avec l’algorithme AES 256 bits standard de l’industrie.
  • Les mots de passe ne sont jamais stockés en texte clair, mais hachés de manière irréversible
  • Lorsque cela est techniquement possible, les données hautement sensibles comme les notes des médecins et des patients sont en outre cryptées au niveau des champs de la base de données.
  • Tous les ordinateurs portables et les ordinateurs de nos employés sont cryptés, et nous appliquons des protocoles de sécurité stricts avec eux.
  • Le cryptage standard de l’industrie pour les ” données en transit ” est appliqué dans toutes les communications, ce qui garantit qu’aucune tierce personne ne peut intercepter les communications entre notre plateforme et le navigateur Web de l’utilisateur lors de l’utilisation de la plateforme.

Environnements isolés

Nous avons mis en place quatre environnements complètement isolés qui ont chacun leurs propres serveurs dédiés avec des identifiants différents par environnement pour s’assurer qu’une brèche potentielle sur l’un d’eux n’a pas d’impact sur l’autre.

  • Test – Utilisé par le développement pour tester le nouveau code
  • Staging – Environnement isolé qui ressemble le plus à la production comme étape finale avant que le code soit poussé à la production.
  • Production – Environnement hautement surveillé où seul un nombre limité de personnes ont accès à
  • Démo – Environnement identique à celui de la production, avec seulement des données provenant de clients potentiels qui veulent tester le système.

Contrôle de la version

Notre base de code est entièrement suivie avec un système de contrôle de version et différentes branches par environnement. Cela fait partie de notre processus de gestion du changement qui nous permet de voir clairement qui a ajouté quel code à quel moment. Chaque nouvel ajout au code est examiné par un chef d’équipe senior, et déclenche des tests automatisés sur notre logique d’affaires la plus courante. Seuls les chefs de projet peuvent déployer du code dans les environnements de production et de démonstration.

Reprise des activités

Un élément important de notre système de déploiement continu est le fait que toute notre infrastructure est définie par un code, plutôt que par une configuration manuelle. Cela nous permet de mettre en place rapidement des environnements et des configurations de serveur identiques, qui ne laissent pas de place aux erreurs manuelles ou aux mauvaises configurations de sécurité. Cela nous permet également de faire évoluer automatiquement nos serveurs de production lorsqu’une plus grande performance est nécessaire, sans qu’il soit nécessaire d’agir manuellement avec des erreurs potentielles.

Haute disponibilité

Toutes nos bases de données applicatives sont mises en place avec une haute disponibilité afin de garantir qu’à tout moment, toutes les données se trouvent dans au moins 2 centres de données géographiquement isolés. Chaque jour, un snapshot automatisé est pris de ces bases de données pour la reprise après sinistre en combinaison avec une autre copie de reprise après sinistre quotidienne de la pire éventualité qui est stockée dans une solution de stockage hautement sécurisée et cryptée dans un autre centre de données. Les serveurs web qui fournissent nos services sont également configurés avec une haute disponibilité.

Surveillance et alerte

Tous les serveurs et ressources importants sont surveillés avec des outils avancés qui nous alertent, généralement avant même que quelque chose ne tourne vraiment mal. Cela permet à notre équipe d’infrastructure d’informer rapidement les équipes nécessaires pour agir.

Audits de sécurité

Une fois par an, nos plateformes sont auditées par une société de sécurité informatique de connue qui certifie également les systèmes bancaires importants et complexes pour leur sécurité et leur résilience. Les résultats de ces audits sont analysés et pris en compte par nos équipes informatiques afin que la société d’audit puisse nous délivrer un certificat démontrant nos hauts niveaux de sécurité.

ISO27001

Pour apporter plus de preuves sur notre niveau de sécurité, Doctena travaille à l’obtention de la certification ISO27001. Nous avons déjà mis en place un solide système interne de gestion de la sécurité de l’information qui impose des politiques et des procédures strictes, et nous allons bientôt opter pour cette certification afin de vous donner un niveau de confiance encore plus élevé dans nos systèmes.

ISO/IEC 27001:2013 (ISO 27001) est la norme internationale qui décrit les meilleures pratiques pour un SGSI (système de gestion de la sécurité de l’information). L’obtention de la certification accréditée ISO 27001 démontre que votre entreprise suit les meilleures pratiques en matière de sécurité de l’information et fournit une vérification indépendante et experte que la sécurité de l’information est gérée conformément aux meilleures pratiques internationales et aux objectifs commerciaux. ISO 27001 s’appuie sur son code de pratique pour la gestion de la sécurité de l’information, ISO/IEC 27002:2013.

Historique de performance

Depuis sa création, Doctena n’a connu aucune faille de sécurité !

Pour plus d’informations

Si vous avez des questions au sujet du RGPD et de votre utilisation de Doctena, n’hésitez pas à nous envoyer un courriel.

support+gdpr@doctena.com

Veuillez noter que le présent article a une visée d’information uniquement et ne devrait nullement être considéré comme un avis juridique.

 

Liens

https://gdpr-info.eu/